Le mouvement pour la reconnaissance des droits de la Nature connaît un essor croissant en France. Grâce à des initiatives comme celles menées par Wild Legal, des expérimentations à taille réelle sont menées aux quatre coins du pays pour doter ces écosystèmes d'une personnalité juridique et de droits fondamentaux. Fidèle à une stratégie de recherche-action définit dès la création de l'association, Wild Legal procède par expérimentation grandeur nature.
Chaque "site pilote" est choisi pour sa valeur écologique et ses enjeux locaux et devient un terrain d’expérimentation pour tester les droits de la Nature : de véritables laboratoires juridiques et écologiques. Chacun d'entres eux mobilise divers acteurs locaux et adoptent des stratégies juridiques innovantes. Leur point commun est la volonté de mieux protéger les écosystèmes face aux pressions anthropiques tout en redéfinissant leur statut juridique.
À ce jour, Wild Legal accompagne une dizaine de sites pilotes, mais quatre autres sont déjà dans les starting-blocks et les acteurs locaux s'organisent pour se lancer dans l'aventure. Petit tour d'horizon...
Garonne : mobiliser une communauté pour un fleuve en péril
Grâce au collectif des Gardien-nes de Garonne et en collaboration avec des élus locaux et des associations telles que France Libertés Gironde et Climax Coalitions, Wild Legal a publié en 2023 un Livre Blanc pour les droits de la Garonne. Ce document propose des scénarios juridiques et apporte des éclairages sur les stratégies politiques possibles pour reconnaitre et faire respecter les droits du fleuve. Une pétition recueillant à ce jour plus de 25 000 signatures a été lancée pour appuyer cette démarche.
Le Maroni : protéger un fleuve menacé par l’orpaillage illégal
En Guyane, le fleuve Maroni est au cœur d’une bataille juridique contre l’orpaillage illégal, qui pollue gravement ses eaux et intoxique les populations locales au mercure. Wild Legal, en collaboration avec des associations autochtones et environnementales guyanaises, a déposé en janvier 2024 un recours contre l’État français pour carence fautive dans la protection de ce fleuve. Ce recours vise à faire reconnaître les droits du Maroni et à demander des mesures concrètes pour protéger sa santé ainsi que celle des peuples autochtones dont la vie est également menacée par les pollutions mercurielles. C'est une première en France, qui pourrait bien faire jurisprudence.
La Seine : un fleuve au cœur de l’expérimentation
Parmi les expérimentations, la Seine occupe une place particulière. Depuis 2020, et suite à une mobilisation contre la pollution du fleuve par l'entreprise Lafarge, un groupe de travail dédié à la reconnaissance des droits de la Seine a progressivement vu le jour : le collectif des Gardien·nes de la Seine. Rassemblant des citoyen-nes, des associations et des élu-es. De nombreuses actions mêlant l'art, les sciences et le droit ont été menées dès lors. En 2023, le collectif a rédigé la Déclaration des droits de la Seine et récemment une performance originale de procès théâtral a été organisé au musée Carnavalet, à Paris. En parallèle, des ateliers de sensibilisation et des rencontres publiques élargissent le soutien populaire et permettent de faire grossir le nombre de ses Gardiennes et Gardiens.
La Bièvre : une rivière urbaine longtemps maltraitée
Depuis plus d'un an, Wild Legal accompagne le Syndicat Mixte du Bassin-Versant de la Bièvre (SMBVB) et la Commission Locale de l’Eau (CLE) dans leur démarche pour faire reconnaitre les droits de cette petite rivière urbaine qui prend sa source dans les Yvelines et se jette dans la Seine. En effet, alors que ses eaux ont été longtemps polluées et qu'elle a été presque entièrement enterrée, aujourd’hui, des travaux sont entrepris afin d'en réouvrir certains tronçons. Il est apparu clairement aux acteurs locaux impliqués que les droits de la Nature sont un outil concret pour protéger ce cours d’eau et rendre justice aux entités naturelles depuis trop longtemps affectées par les activités humaines.
Les autres : motus et bouche cousue... pour l'instant
Nous ne pouvons pas faire ici la liste des associations, collectifs, groupe d'élu-es qui nous ont contacté pour entamer un processus de reconnaissance des droits d'écosystèmes dont ils sont les Gardien-nes, mais leur nombre sans cesse croissant nous réjouis et nous laisse penser que nous sommes sur le bon chemin.
Des stratégies locales adaptées aux enjeux environnementaux
Chaque site pilote adopte une stratégie adaptée aux spécificités locales. Il s'agit dans certains cas de textes à valeur politique, telles que des Déclarations de droits de rivières ou des vœux municipaux, ou encore dans d'autres circonstances, de démarches plus contraignantes par le biais de la révision de documents de planification ou de l'élaboration de chartes de territoire pour associer les acteurs économiques locaux.
L’une des forces de ces projets réside dans leur capacité à fédérer des acteurs de différents horizons. Ce travail collectif se concrétise sur de nombreux territoires par la création de parlements ou d'assemblées, comme l'Assemblée des Jours heureux de Garonne que nous lancions en 2023 à Bordeaux ou le Parlement de Creuse dont nous accompagnons la mise en place depuis le festival Chapitre Nature. Ainsi ces lieux de dialogue permettent de poser les bases d’une gouvernance écologique où la Nature est reconnue comme un sujet de droits et un acteur politique à part entière.
Perspectives : étendre et pérenniser les droits de la nature
Les perspectives pour 2024 sont très prometteuses. Wild Legal prévoit d’élargir ses expérimentations à de nouveaux territoires. L’association souhaite organiser des événements publics pour sensibiliser un public plus large et former les acteurs locaux aux droits de la nature.
Par ailleurs, des partenariats avec des musées et des institutions culturelles, comme le musée Carnavalet à Paris, permettront de diffuser ces idées et de toucher un public plus vaste. Enfin, Wild Legal continue de développer des outils pédagogiques et juridiques pour aider les collectivités à intégrer les droits de la Nature dans leurs politiques locales.
Les projets menés par Wild Legal montrent qu’il est possible de repenser notre relation avec la nature en lui reconnaissant des droits. Les expérimentations locales, portées par des collectifs citoyens, des associations et des élus, ouvrent la voie à une transformation profonde du cadre juridique et à une meilleure protection et cohabitation dans nos milieux de vie. Ces initiatives, encore jeunes, pourraient inspirer d’autres territoires à travers la France et au-delà, faisant des droits de la Nature une réalité.
À suivre !
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